jeudi 31 juillet 2014
Les Commissions municipales
Par michel, jeudi 31 juillet 2014 à 10:00 :: Infos Municipales
Ces commissions sont composées de ''conseillers élus'' et de personnes non élues mais possédant des compétences particulières. Elles émettent de simples avis ou formulent des propositions.
Lors du conseil du 16/04/2014, il a été procédé aux nominations suivantes :
- Commission " INFORMATIQUE ( NUMERIQUE ) " :
''Frédéric MENSE'', Catherine CHAZEAU, Jean-Luc CARPENTIER, Céline FOULHOUX-COINCHON, Michel MENSE, Dominique PAGES.
Cette commission a pour but de faire un diagnostic du matériel communal et d'étudier l'amélioration des nouvelles technologies et du numérique sur la commune.
- Commission " REVISION DES LISTES ELECTORALES " :
''Jean-François DELAIRE,'' Doris DEJEAN, Nicole GUYONNET
Cette commission a pour but la mise à jour des listes électorales ( radiations et nouvelles inscriptions )
- Commission " IMPOTS DIRECTS " :
Le conseil a désigné 12 titulaires et 12 suppléants, parmi lesquels les services fiscaux choisiront six ou huit titulaires et suppléants outre le maire.
* Titulaires : ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY'', Alain AUBERT, Christian ARCHIMBAUD, Joël BONNEFOY, Christian CHEVALERIAS, Eric CHOMETTE, Yves GOUTTEGATAS, Moïse GUYONNET, Michel MARRET, Gilles PONCHON, et Michel ANDRODIAS ( au titre extérieur )
* Suppléants : ''Christophe GUETTE, Yves DUBIEN, Robert VILLENEUVE,'' Dominique ARCHIMBAUD, Daniel BOST, Bertrand CHOUVEL, Simone CHOUVEL, Serge DUBOST, Gérard FAULE, Maryse FAULE, Marie-Jo MATHEIZ, et Michel PAUZE ( au titre extérieur )
Cette commission est chargée d'examiner tout ce qui concerne les impôts : taxe d'habitation, foncier non bâti, taxe professionnelle sachant que cette dernière est unifiée sur la CCMT.
- Commission " CHEMINS " :
''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Christophe GUETTE, Sébastien CROHAS,'' Christian CHEVALERIAS, Éric CHOMETTE, Bertrand CHOUVEL, Robert CHOUVEL, Michel MENSE , Gilles PONCHON.
Cette commission est chargée de vérifier et de contrôler l'état des chemins et de la voirie sur la commune.
- Commission " RELATION AVEC LES ENTREPRISES ET LES NOUVELLES INSTALLATIONS " :
''Jean-françois DELAIRE, Xavier GUYONNET, Christophe GUETTE, Catherine BONNEFOY'', ''Frédéric MENSE'', Michel MENSE
Cette commission aura pour but de renforcer le dialogue, installer un suivi entre les entreprises de la commune et la municipalité afin d'optimiser le fonctionnement et le développement de ces dernières.
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Lors du conseil du 03/06/2014, il a été procédé aux nominations suivantes :
- Commission " APPEL D'OFFRES "
* Titulaires : ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY, Yves DUBIEN, Fabien DUBOST''
* Suppléants : ''Robert VILLENEUVE, Christophe GUETTE, Xavier GUYONNET''
Cette commission est composée exclusivement d'élus, ainsi que de Monsieur le Trésorier de Courpière et d'un représentant de la DGCCRF qui ont une voix consultative. Elle est tenue de se réunir pour chaque passation de marchés publics, en fonction de leur seuil, conformément au Code des Marchés Publics.
- Commission " SECURITE " : * ''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Coralie DUBOST, Catherine BONNEFOY, Fabien DUBOST, Robert VILLENEUVE''
Cette commission sera chargée de traiter tous les problèmes relatifs à la sécurité sur la commune.
- __Commission " BATIMENTS " :
* ''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Cyril BONNEFOY, Robert VILLENEUVE'', Noël ARCHIMBAUD, Christian ARCHIMBAUD, Pascal DUBOST, Michel MARRET, Sébastien ROUPIE, Patrice VACHIAS.
Cette commission sera chargée de tous les dossiers liés aux bâtiments communaux ( projets d'aménagement, de rénovation, de réaménagement ou de démolition )
- Commission " TOURISME " :
* ''Jean-François DELAIRE, Coralie DUBOST, Catherine BONNEFOY, Yves DUBIEN'', ''Frédéric MENSE'' , Maryse FAULE, Dominique FAYARD, Alain GIRAUD, Guillaume MASSON, Coralie VIALLE, Isabelle VILLENEUVE, Thierry WACQUEZ
Cette commission sera chargée au sens large des affaires touristique de la commune, afin d'en assurer son développement.
- Commission " INFORMATION & COMMUNICATION " :
* ''Jean-François DELAIRE, Coralie DUBOST, Yves DUBIEN'', ''Frédéric MENSE'' , Maryse FAULE, Nicole GUYONNET, Dominique PAGES
Cette commission sera chargée de l'édition du bulletin municipal et de la communication sous toutes ses formes.
- Commission " ECOLE " :
* ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY,'' Agnès DAJOUX, Sandrine GUETTE, Alain GIRAUD, Coralie VIALLE
Cette commission sera chargée des affaires scolaires et de tout ce qui se rapporte à l'école ( améliorer la condition des élèves par des propositions d'aménagement ou d'animation ) hors pédagogie.
- Commission " SECTIONNAUX
* ''Jean-François DELAIRE, Robert VILLENEUVE,'' Eric CHOMETTE, Robert CHOUVEL, Bernard GIRAUD, Vincent GODARD, Christiane GOUTTEGATAS, Moïse GUYONNET, Alain VACHIAS
Cette commission sera chargée de la gestion des sectionnaux sur la commune et hors commune.
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Lors du conseil du 30/07/2014, il a été procédé aux nominations suivantes :
- Commission " ENVIRONNEMENT "
* ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY'', Gaël DEGRUTERE, Guillaume MASSON, Charly NEVEU
Cette commission sera chargée de traiter les affaires relatives à la préservation de la nature et de veiller à la bonne intégration des projets sur le territoire
- Commission " PAB " ( PROJET AMENAGEMENT DU BOURG )
* ''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Christophe GUETTE, Yves DUBIEN'', ''Frédéric MENSE'', ''Robert VILLENEUVE'', Bernard GIRAUD
Cette commission sera chargée de traiter le projet de réaménagement du centre bourg de Vollore-Montagne.
Lors du conseil du 16/04/2014, il a été procédé aux nominations suivantes :
- Commission " INFORMATIQUE ( NUMERIQUE ) " :
''Frédéric MENSE'', Catherine CHAZEAU, Jean-Luc CARPENTIER, Céline FOULHOUX-COINCHON, Michel MENSE, Dominique PAGES.
Cette commission a pour but de faire un diagnostic du matériel communal et d'étudier l'amélioration des nouvelles technologies et du numérique sur la commune.
- Commission " REVISION DES LISTES ELECTORALES " :
''Jean-François DELAIRE,'' Doris DEJEAN, Nicole GUYONNET
Cette commission a pour but la mise à jour des listes électorales ( radiations et nouvelles inscriptions )
- Commission " IMPOTS DIRECTS " :
Le conseil a désigné 12 titulaires et 12 suppléants, parmi lesquels les services fiscaux choisiront six ou huit titulaires et suppléants outre le maire.
* Titulaires : ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY'', Alain AUBERT, Christian ARCHIMBAUD, Joël BONNEFOY, Christian CHEVALERIAS, Eric CHOMETTE, Yves GOUTTEGATAS, Moïse GUYONNET, Michel MARRET, Gilles PONCHON, et Michel ANDRODIAS ( au titre extérieur )
* Suppléants : ''Christophe GUETTE, Yves DUBIEN, Robert VILLENEUVE,'' Dominique ARCHIMBAUD, Daniel BOST, Bertrand CHOUVEL, Simone CHOUVEL, Serge DUBOST, Gérard FAULE, Maryse FAULE, Marie-Jo MATHEIZ, et Michel PAUZE ( au titre extérieur )
Cette commission est chargée d'examiner tout ce qui concerne les impôts : taxe d'habitation, foncier non bâti, taxe professionnelle sachant que cette dernière est unifiée sur la CCMT.
- Commission " CHEMINS " :
''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Christophe GUETTE, Sébastien CROHAS,'' Christian CHEVALERIAS, Éric CHOMETTE, Bertrand CHOUVEL, Robert CHOUVEL, Michel MENSE , Gilles PONCHON.
Cette commission est chargée de vérifier et de contrôler l'état des chemins et de la voirie sur la commune.
- Commission " RELATION AVEC LES ENTREPRISES ET LES NOUVELLES INSTALLATIONS " :
''Jean-françois DELAIRE, Xavier GUYONNET, Christophe GUETTE, Catherine BONNEFOY'', ''Frédéric MENSE'', Michel MENSE
Cette commission aura pour but de renforcer le dialogue, installer un suivi entre les entreprises de la commune et la municipalité afin d'optimiser le fonctionnement et le développement de ces dernières.
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Lors du conseil du 03/06/2014, il a été procédé aux nominations suivantes :
- Commission " APPEL D'OFFRES "
* Titulaires : ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY, Yves DUBIEN, Fabien DUBOST''
* Suppléants : ''Robert VILLENEUVE, Christophe GUETTE, Xavier GUYONNET''
Cette commission est composée exclusivement d'élus, ainsi que de Monsieur le Trésorier de Courpière et d'un représentant de la DGCCRF qui ont une voix consultative. Elle est tenue de se réunir pour chaque passation de marchés publics, en fonction de leur seuil, conformément au Code des Marchés Publics.
- Commission " SECURITE " : * ''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Coralie DUBOST, Catherine BONNEFOY, Fabien DUBOST, Robert VILLENEUVE''
Cette commission sera chargée de traiter tous les problèmes relatifs à la sécurité sur la commune.
- __Commission " BATIMENTS " :
* ''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Cyril BONNEFOY, Robert VILLENEUVE'', Noël ARCHIMBAUD, Christian ARCHIMBAUD, Pascal DUBOST, Michel MARRET, Sébastien ROUPIE, Patrice VACHIAS.
Cette commission sera chargée de tous les dossiers liés aux bâtiments communaux ( projets d'aménagement, de rénovation, de réaménagement ou de démolition )
- Commission " TOURISME " :
* ''Jean-François DELAIRE, Coralie DUBOST, Catherine BONNEFOY, Yves DUBIEN'', ''Frédéric MENSE'' , Maryse FAULE, Dominique FAYARD, Alain GIRAUD, Guillaume MASSON, Coralie VIALLE, Isabelle VILLENEUVE, Thierry WACQUEZ
Cette commission sera chargée au sens large des affaires touristique de la commune, afin d'en assurer son développement.
- Commission " INFORMATION & COMMUNICATION " :
* ''Jean-François DELAIRE, Coralie DUBOST, Yves DUBIEN'', ''Frédéric MENSE'' , Maryse FAULE, Nicole GUYONNET, Dominique PAGES
Cette commission sera chargée de l'édition du bulletin municipal et de la communication sous toutes ses formes.
- Commission " ECOLE " :
* ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY,'' Agnès DAJOUX, Sandrine GUETTE, Alain GIRAUD, Coralie VIALLE
Cette commission sera chargée des affaires scolaires et de tout ce qui se rapporte à l'école ( améliorer la condition des élèves par des propositions d'aménagement ou d'animation ) hors pédagogie.
- Commission " SECTIONNAUX
* ''Jean-François DELAIRE, Robert VILLENEUVE,'' Eric CHOMETTE, Robert CHOUVEL, Bernard GIRAUD, Vincent GODARD, Christiane GOUTTEGATAS, Moïse GUYONNET, Alain VACHIAS
Cette commission sera chargée de la gestion des sectionnaux sur la commune et hors commune.
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Lors du conseil du 30/07/2014, il a été procédé aux nominations suivantes :
- Commission " ENVIRONNEMENT "
* ''Jean-François DELAIRE, Cyril BONNEFOY'', Gaël DEGRUTERE, Guillaume MASSON, Charly NEVEU
Cette commission sera chargée de traiter les affaires relatives à la préservation de la nature et de veiller à la bonne intégration des projets sur le territoire
- Commission " PAB " ( PROJET AMENAGEMENT DU BOURG )
* ''Jean-François DELAIRE, Xavier GUYONNET, Christophe GUETTE, Yves DUBIEN'', ''Frédéric MENSE'', ''Robert VILLENEUVE'', Bernard GIRAUD
Cette commission sera chargée de traiter le projet de réaménagement du centre bourg de Vollore-Montagne.




